Poinçons 5ème République Française

La 5ème République Française est le régime actuel de ce pays. Le système de poinçons en vigueur en France donne des indications très utiles pour une expertise.

Préambule

Les poinçons créé sous la 3ème République ont été en vigueur pendant de nombreuse années sous le système étatique que nous étudions dans ce dossier.

C’est surtout durant les années 70, 80 et 90 que de nouveaux jeux de poinçons ont été créés.

Nous allons donc aborder les différents systèmes de marque au fur et à mesure de leur création.

Certains poinçons de cette période sont toujours en vigueur de nos jours.

Note :

Sous la 4ème République aucun nouveau poinçon n’a été créé, cette période ne sera donc pas abordée.

Poinçon exportation Tête de Mercure : 1973

À cette date est créé un nouveau poinçon pour les objets en argent produits en France et destinés à être exportés : la « Tête de Mercure« .

La nouveauté est qu’une lettre date est insérée à l’intérieur de ce poinçon.

Cette lettre indique une période de 10 ans.

Ce système a été initié le 8 août 1973 avec la lettre majuscule A, ce qui correspond à l’exemple ci-dessous :

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Poinçon tête de Minerve : 1983

Pour le marché interne un nouveau poinçon « tête de Minerve » est créé.

Par rapport à celui qui était précédemment en vigueur, le dessin est simplifié.

Néanmoins, la grosse différence est l’incrustation de la lettre-date au sein de ce poinçon.

 

Note :

Que ce soit pour l’exportation ou le marché national, les titres légaux pour l’argent sont au nombre de deux.

Le système de lettres-dates fonctionne de manière identique pour les deux types de poinçons (national ou export).

Les poinçons « barrés » : 1984

Cette période voit l’apparition de poinçons comportant une ou deux barre(s) oblique(s).

Ce simple détail apporte une signification très importante et assez étonnante de l’objet.

Tout d’abord dans les deux cas, il s’agit d’un métal précieux (or ou argent) juxtaposé à un métal commun.

Le nombre de barres est très important :

  • Une simple barre oblique indique que l’objet est composé d’au moins 50% de métal précieux (la quantité peut donc être supérieure).
  • À contrario une double barre indique que la quantité de métal précieux est inférieure à 50%.

Tête d’aigle barrée (or)

 

Tête de Minerve barrée (argent)

 

Poinçon Hibou (ou chouette) barré : 1984

Les poinçons « hibou » sont apposés sur des objets en or dont l’origine ne peut pas être clairement identifiée.

Il s’agit d’ouvrages d’occasion ou bien importés sur le territoire français par des pays n’ayant pas d’accord douanier avec la France.

Le système des barres obliques est identique que pour les autres poinçons.

Il s’agit toujours d’indiquer le pourcentage d’or présent sur l’objet par rapport au métal commun.

Poinçon Cygne barré : 1984

Ce poinçon a une signification identique que celui ci-dessus, à la différence près qu’il concerne l’argent.

 

Note :

TRÈS IMPORTANT : Concernant les poinçons toujours en vigueur après 1993, le signe distinctif (différent) du Bureau de Garantie de Paris sera systématiquement apposé.

Poinçon signe zodiacal du lion : 1984

La signification de ce poinçon peut paraître, au premier abord, complexe, mais il n’en est rien.

En fait, ce poinçon est apposé sur les objets qui ont été fabriqués en France et destinés au marché interne, mais qui au final, ont été vendus à l’export.

Poinçon "Signe Zodiacal du Lion" - Exportation - 5ème République Française
Poinçon « Signe Zodiacal du Lion »
Apposé sur des objets en métal précieux, à l’origine destinés au marché intérieur, mais qui sortent du territoire pour être vendus à l’étranger
5ème République Française

Nouvelle législation de 1993

Cette législation modifie les poinçons pour l’or, et le platine.

Les motifs sont conservés, mais leur graphisme est simplifié.

À partir de cette date, le différent est systématiquement apposé sur les poinçons, même pour le Bureau de Garantie de Paris.

Poinçons Tête d’Aigle or

La particularité de ce système de marque est que le deuxième titre or est supprimé.

Indiqués en chiffres arabes occidentaux, les deux poinçons restants sont numérotés 1 et 3 (respectivement 1er et 3ème titre).

Poinçon "Tête d'Aigle 3ème (Variante 2)" - Troisième titre or - 1994 - 5ème République Française
Poinçon « Tête d’Aigle 3ème (Variante 2) »
Insculpé sur des ouvrages de troisième titre or
Le différent correspondant au bureau de garantie qui a apposé le poinçon est situé au niveau de la croix
5ème République Française

Poinçons Tête de chien platine

Pour la première fois en France, les objets en platine bénéficient de trois titres légaux de pureté.

Ils sont notés en chiffres arabes occidentaux de 1 à 3 (le chiffre 1 correspond aux degrés de pureté le plus élevé).

Un titre de « Petite Garantie » est également ajouté à cette gamme de poinçons.

Les poinçons dit « Alliage d’or »

Depuis 1994, la France fait une distinction assez nette pour les objets ayant une pureté en or inférieure à 750‰ (18 carats).

Tout d’abord, il faut savoir qu’avant la création de ces poinçons, ces puretés (exceptée celle de 583‰ qui était réservée pour l’horlogerie) n’étaient pas reconnues.

 

Poinçon « Exempté de titre » lettres ET

Modification importante sur le poinçon pour les objets qui sont exemptés de titre.

En effet, durant la période précédente, les lettres étaient représentées en plein, alors que pour la période actuelle elles sont en creux.

Les poinçons pour les lingots : 2002

Trois nouveaux poinçons sont créés pour les lingots d’or, d’argent et de platine.

Concernant ce type d’objet et quel que soit le métal précieux, la législation française ne reconnaît que la pureté maximale à 999 ‰.

Poinçon "Manchot Empereur" - Lingot de platine - 2002 - 5ème République Française
Poinçon « Manchot Empereur »
Insculpé sur les lingots de platine
Pureté uniquement à 999 ‰
5ème République Française

 

Poinçon "Hippocampe" - Lingot d'or - 2002 - 5ème République Française
Poinçon « Hippocampe »
Insculpé sur les lingots d’or
Pureté uniquement à 999 ‰
5ème République Française

Poinçon "Amphore" - Lingot d'argent - 2002 - 5ème République Française
Poinçon « Amphore »
Insculpé sur les lingots d’argent
Pureté uniquement à 999 ‰
5ème République Française

 

Note :

Seul le Bureau de Garantie de Paris est habilité à apposer ces poinçons.

Il ne peut donc y avoir présence d’un différent sur un lingot.

Pour aller plus loin

1er Royaume de France

1ère République Française

1er Empire Français

2ème Royaume de France (Restauration)

2ème Empire Français

3ème République Française

Poinçons français

Autres pays

Liens complémentaires

Encyclopédie Wikipédia

Encyclopédie Larousse

Gouvernement de France